Identité de la collectivité
Adresse : En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.mairie-moncaup.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Informations légales
Editeur : Mairie de Moncaup
Mairie de Moncaup
Rue du lavoir
31160 MONCAUP
Téléphone : 05.61.88.83.40
Statut : Commune
SIRET : 21310348400019
Directeur de la publication :
Le maire
Responsable de la rédaction :
Le maire
Provenance des données du site internet/sources documentaires :
La Municipalité
Photos : La Municipalité
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter.
Crédits
Ce site a été réalisé par la Commune de Moncaup avec le concours de l’Agence Technique Départementale de la Haute-Garonne (ATD31) www.atd31.fr dans le cadre de sa mission « DéSIDé31 » (Déploiement de Sites Internet et Dématérialisation).
Le site est géré par la plateforme de création de sites internet, développée pour l’ATD31 par la société ANYWARE SERVICES ; il fonctionne avec le CMS AMETYS.
L’ATD31 est un établissement public départemental, créé par le Conseil Général de la Haute-Garonne en 1985, qui accompagne les collectivités locales de la Haute-Garonne dans leur gestion locale. Il est financé par le Conseil Département de la Haute-Garonne ainsi que par ses adhérents.
|
|
|
Hébergement :
OXYD
RCS : Paris 433 768 975
Coordonnées hébergeur :
OXYD S.A.R.L
19 rue Alphonse de Neuville
75017 Paris
Téléphone : 01 71 250 350
Fax : 01 40 27 08 30
Informations générales
Données personnelles :
Nous nous engageons à préserver votre vie privée et à respecter les droits des utilisateurs de ce site. Nous collectons uniquement les données personnelles fournies volontairement lors de l'utilisation des services du site. Nous nous engageons à ne jamais divulguer vos données personnelles à un tiers. Si vous avez choisi de recevoir notre lettre d’information électronique, vous conservez à tout moment la possibilité de vous désabonner.
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer adressez-vous à adresse mail ou Formulaire de contact.
Création de liens hypertextes :Il est possible de créer un lien vers le site de la commune de Moncaup, sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
Clause de non responsabilité :
Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité. L'éditeur s'efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. La commune de Moncaup, malgré tous les soins apportés à la rédaction de ses contenus, ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en utilisant le formulaire de contact.